Thermostatventil mit einem Griffteil

Brevet européen · EP1724505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1724505
Numéro de demande
EP06009507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2006
Publié
22 nov. 2006
Délivré
19 mai 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
G05G 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005023515 21.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Inventeur

Sommer, Holger

44388 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.