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Brevet européen · EP1724653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1724653
Numéro de demande
EP05710708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
7 mai 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 3/12 (2006.01)
G05D 1/08 (2006.01)
G05D 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2004050586 25.02.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/003158 25.02.2005
Publication PCT
WO2005/081082 01.09.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

The Ritsumeikan Trust

56-1, Tojiinkitamachi, Kita-ku, Kyoto-shi, Kyoto 603-8577, JP

Inventeur

KANAOKA, Katsuya Ritsumeikan University

Kusatsu-shi, Shiga 5258577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.