Système de fermeture électronique programmable

Brevet européen · EP1724731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1724731
Numéro de demande
EP05380101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2005
Publié
22 nov. 2006
Délivré
26 mars 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 9/00 (2006.01)
E05B 49/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Poligono Industrial de Lerun, s/no, 20870 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Inventeur

Viso Cabrera, Ana

20871 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Arriola Arrizabalaga, Pedro

20871 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.