Halter für einen Kabelkanal
Brevet européen · EP1724896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1724896
- Numéro de demande
- EP06009800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2006
- Publié
- 22 nov. 2006
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)H02G 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005022756 18.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 17 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 17.09.2011
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Amendola , Ettore
57520 Grosbliederstroff, FR
Eberle, Patrick
D-66292 Riegelsberg, DE
Loew Thomas
66386 St. Ingbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.