DISPOSITIF DE RANGEMENT

Brevet européen · EP1725138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1725138
Numéro de demande
EP04720655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2004
Publié
29 nov. 2006
Délivré
9 juin 2010
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 77/04 (2006.01)
A47B 51/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2004/000724 15.03.2004
Publication PCT
WO2005/092148 06.10.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 11 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

  3. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Décourioux, Gilbert

1225 Chêne-Bourg

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Décourioux, Gilbert

1225 Chêne-Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.