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Brevet européen · EP1725196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1725196
- Numéro de demande
- EP05706557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2005
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 4662004 17.03.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000139 08.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/087152 22.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.