ROTIERENDER MINERALBRECHER

Brevet européen · EP1725335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1725335
Numéro de demande
EP05702072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 4/08 (2006.01)
B02C 4/28 (2006.01)
B02C 13/20 (2006.01)
B02C 18/14 (2006.01)
B02C 18/22 (2006.01)
Priorité
GB 0401993 30.01.2004
GB 0406802 26.03.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000325 28.01.2005
Publication PCT
WO2005/072877 11.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

MMD DESIGN & CONSULTANCY LIMITED

Cotes Park Lane, Cotes Park Industrial Estate, Somercotes, Derbyshire DE55 4NJ, GB

Inventeur

Potts, Alan, MMD Design & Consultancy Ltd

Somercotes, Derbyshire DE55 4NJ, GB

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