CAHIER DE CLASSEMENT DE DOCUMENTS

Brevet européen · EP1725410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1725410
Numéro de demande
EP05737052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 21/00 (2006.01)
B42F 1/00 (2006.01)
B42F 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 0402705 16.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000603 14.03.2005
Publication PCT
WO2005/100042 27.10.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  3. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Titulaire

HOLDHAM

Holdham

9 rue Guyon de Guercheville, 14200 Herouville-Saint-Clair, FR

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

GIRARD, Christophe, Pierre, Antoine, Marie

F-14400 Bayeux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.