ROLLENDE FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1725482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1725482
- Numéro de demande
- EP05714686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2005
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 35/00 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 456042004 18.03.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000144 11.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/087627 22.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 14 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.