BLEI- UND BARIUMFREIES KRISTALLGLAS

Brevet européen · EP1725502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1725502
Numéro de demande
EP05714165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 4/00 (2006.01)
C03C 3/097 (2006.01)
C03C 3/095 (2006.01)
C03C 3/093 (2006.01)
Priorité
AT 4842004 19.03.2004
Demande PCT
PCT/AT2005/000083 09.03.2005
Publication PCT
WO2005/090252 29.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 30, 6112 Wattens, AT

Inventeur

SPRACHMANN, Gerold

A-6114 Kolsassberg, AT

MAIER, Johannes

A-6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.