ENTSCHICHTUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP1725700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1725700
Numéro de demande
EP05700310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
30 déc. 2009
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23G 1/19 (2006.01)
C23G 1/20 (2006.01)
C23F 1/44 (2006.01)
Priorité
CH 119042004 29.01.2004
US 540272 P 29.01.2004
US 629522 P 19.11.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000015 14.01.2005
Publication PCT
WO2005/073433 11.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

9477 Trübbach

Inventeur

RAUCH, Udo

A-6824 Schlins, AT

KALSS, Wolfgang

A-6800 Feldkirch, AT

WOHLRAB, Christian

A-6800 Feldkirch, AT

SIEBERT, Carolina

55128 Mainz, DE

FRÖMEL, Norbert

91567 Herrieden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.