AUFHÄNGUNGSSYSTEM FÜR SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP1725729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1725729
Numéro de demande
EP05706538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
2 nov. 2011
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/14 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
CH 4002004 10.03.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000119 02.03.2005
Publication PCT
WO2005/085575 15.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 25 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

  3. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.