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Brevet européen · EP1726191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1726191
Numéro de demande
EP05705493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
27 oct. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/00 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
Priorité
US 789522 27.02.2004
Demande PCT
PCT/US2005/000861 11.01.2005
Publication PCT
WO2005/094143 06.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Titulaire

Motorola Inc.

MOTOROLA, INC.

1303 East Algonquin Road, A Corporation of the State of Delaware, Schaumburg, IL 60196, US

Inventeur

GALL, Thomas, P.

Northbrook, Illinois 6062, US

HAWKINS, Richard, A.

1168 Nanjing Rd W. Shanghai 200041, CN

MOORE, Kevin, D.

Hoffman Estates, Illinois 60195, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.