Konstruktionselement

Brevet européen · EP1726730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1726730
Numéro de demande
EP06114432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2006
Publié
29 nov. 2006
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/36 (2006.01)
Priorité
EP 05425358 23.05.2005
EP 06425075 13.02.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 9 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.04.2010

  3. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

De Berg S.r.l.

Via Carducci, 2, 20123 Milano, IT

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

REGORDA, Silvano

I-20090, CUSAGO (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.