Schutztür mit Türzarge
Brevet européen · EP1726769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1726769
- Numéro de demande
- EP05011072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2005
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 5/16 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
- 26 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
Vetter, Rudolf
9450 Altstätten
Kobler, Armin
9463 Eichenwies-Oberriet
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.