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Brevet européen · EP1726921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1726921
- Numéro de demande
- EP04773530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2004
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 31 mars 2010
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004026811 03.02.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2004/014442 24.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/075947 18.08.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 22 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
KITAMI, Hirokazu c/o OVAL CORPORATION
Shinjuku-ku, Tokyo 1618508, JP
NAKAO, Yuichi c/o OVAL CORPORATION
Shinjuku-ku, Tokyo 1618508, JP
SUKEMURA, Norio c/o OVAL CORPORATION
Shinjuku-ku, Tokyo 1618508, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.