Parallelführung für kompakte Wägesysteme

Brevet européen · EP1726926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1726926
Numéro de demande
EP05104522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2005
Publié
29 nov. 2006
Délivré
22 mars 2017
Radié
24 août 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01G 21/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.