Gehäuse für ein EMV Filter und EMV Filter
Brevet européen · EP1727280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1727280
- Numéro de demande
- EP06114207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2006
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 22 juil. 2009
- Radié
- 19 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H03H 1/00 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05104426 24.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.05.2026
- 15 avr. 2026
Fusionné
- Titulaire
- SCHAFFNER EMV AG, 4542 Luterbach → TE Connectivity Solutions GmbH, Muehlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 22 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.