Telekommunikationsdienste
Brevet européen · EP1727377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1727377
- Numéro de demande
- EP05291226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2005
- Publié
- 29 nov. 2006
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 6 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Spitzer, Uwe
71522 Backnang, DE
Breiholz, Andreas
71723 Grossbottwar, DE
Kneer, Josef
71263 Weil der Stadt, DE
Gramsch, Dieter
70825 Korntal, DE
Leibfarth, Roland
72581 Dettingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.