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Brevet européen · EP1727486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1727486
Numéro de demande
EP05717924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2005
Publié
6 déc. 2006
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0405013 05.03.2004
US 575364 P 01.06.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000855 07.03.2005
Publication PCT
WO2005/084572 15.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

Depuy International Limited

St. Anthonys Road, Beeston, Leeds LS11 8DT, GB

Depuy Orthopädie Gmbh

DEPUY ORTHÖPADIE GMBH

Ammerthalstrasse 3, 85551 Heimstetten, DE

Inventeur

Revie, Ian

Boroughbridge Y051 9AX, GB

ASHBY, Alan

York YO30 6LN, GB

NITZAN, Yaacov

Tel-Aviv, IL

Gibbons, Paul

Addingham, Ilkley LS29 0PD, GB

Stungo, Ben

Leeds LS6 4EF, GB

Butcher, Robert

Alwoodley, Leeds LS17 8TB, GB

Patterson, Tom

Dundalk, Co Louth, IE

Baldewein, Jury

85551 Heimstetten, DE

Brooks, James, DePuy International Ltd

Leeds LS11 0EA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.