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Brevet européen · EP1727987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1727987
Numéro de demande
EP05729129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2005
Publié
6 déc. 2006
Délivré
21 déc. 2016
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/04 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004013744 18.03.2004
DE 102004019718 20.04.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/000508 17.03.2005
Publication PCT
WO2005/090792 29.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 25 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

  3. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

MEDOS Medizintechnik AG

Obere Steinfurt 10, 52222 Stolberg, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

REUL, Helmut

verstorben, DE

AKDIS, Mustafa

52074 Aachen, DE

MARSEILLE, Oliver

55066 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.