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Brevet européen · EP1728449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1728449
Numéro de demande
EP06010183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2006
Publié
6 déc. 2006
Délivré
24 sept. 2008
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 1/02 (2006.01)
B06B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005161980 01.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Inventeur

Imai, Takeshi, c/o Matsushita Electric Works, Ltd.

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

Uchinashi, Sakae, c/o Matsushita Electric Works

Kadoma-shi, Osaka 571-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.