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Brevet européen · EP1728747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1728747
Numéro de demande
EP05104738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2005
Publié
6 déc. 2006
Délivré
13 août 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 35/10 (2006.01)
B65H 35/00 (2006.01)
A47K 10/38 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

Sealed Air Corporation

200 Riverfront Boulevard, Elmwood Park, NJ 07407-1033, US

Inventeur

Corvarola, Giovanni

23873 (LC), Missaglia, IT

Caspani, Walter

20045 (MI), Besana Brianza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.