Schachtabdeckung oder Aufsatz
Brevet européen · EP1728932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1728932
- Numéro de demande
- EP06010356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2006
- Publié
- 6 déc. 2006
- Délivré
- 16 mai 2012
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/06 (2006.01)E02D 29/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005008652 U 03.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2012
Parties
Inventeur
Künze, Manfred
65599 Dornburg, DE
Herber, Axel
65594 Runkel, DE
Weis, Stefan
65589 Haddamar, DE
Hoffmann, Rudolf
65604 Elz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.