Profil für Rahmen von Fenstern, Wandelementen oder Türen
Brevet européen · EP1728934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1728934
- Numéro de demande
- EP06100038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2006
- Publié
- 6 déc. 2006
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 8 avr. 2015
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E06B 1/52 (2006.01)E06B 3/30 (2006.01)//E04B 2/74 (2006.01)//E04B 2/78 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005000564 U 14.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 5 mai 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2017
- 5 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 05.05.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.