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Brevet européen · EP1729584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1729584
Numéro de demande
EP05716244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 1/26 (2006.01)
//A21B 1/48 (2006.01)
Priorité
DE 102004016998 02.04.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/002963 19.03.2005
Publication PCT
WO2005/096826 20.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Werner & Pfleiderer Industrielle Backtechnik GmbH

Frankfurter Strasse 17, 71732 Tamm, DE

Inventeur

RUDELMANN, Gerhard

71299 Wimsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.