MODULARES ZWISCHENWIRBELIMPLANTAT ODER BANDSCHEIBENPROTHESE
Brevet européen · EP1729690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1729690
- Numéro de demande
- EP04725264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2004
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 3 févr. 2010
- Radié
- 2 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000209 02.04.2004
- Publication PCT
- WO2005/094732 13.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2010
- 3 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.