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Brevet européen · EP1729691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1729691
Numéro de demande
EP04725265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2004
Publié
13 déc. 2006
Délivré
5 mai 2010
Radié
2 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000210 02.04.2004
Publication PCT
WO2005/094733 13.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 7 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.05.2010

  5. 5 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2010

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

STUDER, Armin

CH-6330 Cham

GAGO, Mario

CH-4500 Solothurn

TRACHSEL, Jason

CH-2503 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.