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Brevet européen · EP1730000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1730000
Numéro de demande
EP05725357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
26 oct. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/32 (2006.01)
Priorité
US 552123 P 10.03.2004
Demande PCT
PCT/US2005/008142 10.03.2005
Publication PCT
WO2005/087542 22.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Inventeur

JOHNSON, Gary

Lakewood, NY 14750, US

WAGNER, Adam

Celeron, NY 14720, US

BARTKOWSKI, Robert C.

Lock Haven, PA 17745, US

DIPENTI, Timothy A

Russel, PA 16345, US

SCHWAB, Kurt L.

North Warren, PA 16365, US

EHRLICH, Rodney

Monticello, IN 47960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.