STEUERUNGSSYSTEM FÜR EIN GESPANN

Brevet européen · EP1730014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1730014
Numéro de demande
EP05707590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
18 juil. 2007
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 13/06 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102004009187 25.02.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/001870 23.02.2005
Publication PCT
WO2005/080179 01.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DaimlerChrysler AG

Mercedesstrasse 137, 70327 Stuttgart, DE

Inventeur

BAUER, Wolf-Dietrich

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

MAYER, Christian

72762 Reutlingen, DE

SCHWARZHAUPT, Andreas

76829 Landau, DE

SPIEGELBERG, Gernot

93077 Bad Abbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.