PULVERDICHTE VERPACKUNG

Brevet européen · EP1730041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1730041
Numéro de demande
EP05742681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
5 sept. 2007
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202004011165 U 15.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/005141 12.05.2005
Publication PCT
WO2006/007893 26.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

GROSSMANN, Barbara

40229 Düsseldorf, DE

BARTHEL, Wolfgang

40764 Langenfeld, DE

TÖPLER, Rudolf

51067 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.