AUFTRAGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1730046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1730046
- Numéro de demande
- EP05725536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2005
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/44 (2006.01)A47K 7/03 (2006.01)A47L 13/17 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)A47K 5/122 (2006.01)A47L 13/19 (2006.01)
- Priorité
- US 553780 P 16.03.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/008436 15.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/090186 29.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Inventeur
HENWOOD TODD, Catherine
Scottsdale, AZ 85255, US
SEYS, Andrew, Clair
Scottsdale, AZ 85257, US
HANNEN, Mark, D.
Scottsdale, AZ 85255, US
MYERS, E., Gary
Scottsdale, AZ 85262, US
WARNER, Jim, F.
Westfield, NJ 07090, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.