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Brevet européen · EP1730267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1730267
- Numéro de demande
- EP05714576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2005
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/071 (2010.01)A61K 35/12 (2006.01)A61K 35/32 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 549931 P 05.03.2004
- Demande PCT
- PCT/CA2005/000334 04.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/085429 15.09.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
MARTIN, Ivan
CH-4104 Oberwil
WENDT, David
CH-4144 Arlesheim
BRACCINI, Alessandra
CH-4054 Basel
QUATRO, Rodolfo
I-16035 Rapallo, Genova, IT
JAKOB, Marcel
CH-8586 Andwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.