KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1730464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1730464
- Numéro de demande
- EP05715721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2005
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/00 (2006.01)F28F 9/04 (2006.01)B01D 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004015505 28.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/002280 04.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/093357 06.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
- 25 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.