BRILLE

Brevet européen · EP1730578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1730578
Numéro de demande
EP05714653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
16 oct. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
G02C 1/02 (2006.01)
G02C 1/06 (2006.01)
Priorité
US 554365 P 19.03.2004
Demande PCT
PCT/CA2005/000419 18.03.2005
Publication PCT
WO2005/091053 29.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

Allison S.p.A.

Via Prima Strada 35 Z.I., 35129 Padova PD, IT

Inventeur

TOULCH, Michael

Cote-St-Luc, Québec H4V 2V9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.