UHRENGEHÄUSE

Brevet européen · EP1730607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1730607
Numéro de demande
EP05706559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
Priorité
CH 5272004 29.03.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000141 08.03.2005
Publication PCT
WO2005/093528 06.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 28 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.01.2012

  3. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Titulaire

AUREMA AG

Maria Schürer-Strasse 16, 2540 Grenchen

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

VON BURG, Ursula

CH-2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.