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Brevet européen · EP1730626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1730626
Numéro de demande
EP05716454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/02 (2006.01)
G06F 3/033 (2013.01)
Priorité
DE 102004016029 30.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/003338 30.03.2005
Publication PCT
WO2005/096131 13.10.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Trachte, Ralf

5000 Aarau

Inventeur

Trachte, Ralf

5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.