Bracelet articulé non extensible
Brevet européen · EP1731053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1731053
- Numéro de demande
- EP05012126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2005
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 4 juil. 2007
- Radié
- 6 juin 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.06.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.