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Brevet européen · EP1731431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1731431
Numéro de demande
EP05721469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2005
Publié
13 déc. 2006
Délivré
23 juin 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 35/06 (2006.01)
Priorité
JP 2004107366 31.03.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/005492 25.03.2005
Publication PCT
WO2005/097600 20.10.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 17 nov. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  3. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

Yuyama Mfg. Co., Ltd.

3-1, Meishinguchi 3-chome, Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

Inventeur

MINAMI, Tasuku, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.

Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

HASHIMOTO, Hiroshi, c/o YUYAMA MFG. CO., LTD.

Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.