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Brevet européen · EP1731640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1731640
Numéro de demande
EP06010384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2006
Publié
13 déc. 2006
Délivré
10 août 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005164908 06.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 30 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.08.2011

  3. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Titulaire

Tsudakoma Kogyo Kabushiki Kaisha

TSUDAKOMA KOGYO KABUSHIKI KAISHA

18-18, Nomachi 5-chome, Kanazawa-shi, Ishikawa-ken 921-8650, JP

Takano Co., Ltd

Takano Co., Ltd.

137 Miyada-mura, Kamiina-gun, Nagano 399-4301, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Kakutani, Kazuto

Kanazawa-shi Ishikawa-ken, 921-8650, JP

Kasuga, Hisao

Nagano-ken, 399-4301, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.