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Brevet européen · EP1731643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1731643
- Numéro de demande
- EP05720147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2005
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 16 févr. 2011
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/02 (2006.01)H04R 7/04 (2006.01)H04R 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004064608 08.03.2004JP 2004202161 08.07.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/003875 07.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/085508 15.09.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 16 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2011
Parties
Inventeur
SHIBAOKA, Hiroshi
Hikone-shi, Shiga 5220002, JP
TAKAHIRA, Sunao
Takarazuka-shi, Hyogo 6650885, JP
NINOMIYA, Tatsuhiko
Kashiba-shi, Nara 6390265, JP
Shibata, Emiko
Osaka-shi, Osaka 558-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.