Flanschloser Kunststoff-Boiler
Brevet européen · EP1731850 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1731850
- Numéro de demande
- EP06011532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 juin 2006
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/18 (2006.01)F24H 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 10526919 10.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
Hendler, René
8111 Jugendorf/Strassengel, AT
Höfer, Johann
5113 St. Georgen bei Salzburg, AT
Pleschinger, Andreas
5205 Schleedorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.