Flanschloser Kunststoff-Boiler

Brevet européen · EP1731850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1731850
Numéro de demande
EP06011532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 juin 2006
Publié
13 déc. 2006
Délivré
13 févr. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/18 (2006.01)
F24H 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 10526919 10.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Inventeur

Hendler, René

8111 Jugendorf/Strassengel, AT

Höfer, Johann

5113 St. Georgen bei Salzburg, AT

Pleschinger, Andreas

5205 Schleedorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.