Waffensystem mit hülsenloser Munition

Brevet européen · EP1731867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1731867
Numéro de demande
EP06011440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
13 déc. 2006
Délivré
21 nov. 2007
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 19/57 (2006.01)
F42C 19/085 (2006.01)
F42B 5/38 (2006.01)
Priorité
DE 102005026976 10.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

Könicke, Helmut

90522 Röthenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.