Schalldämpfer

Brevet européen · EP1732062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1732062
Numéro de demande
EP06113947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2006
Publié
13 déc. 2006
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/172 (2006.01)
F02C 7/045 (2006.01)
F02C 7/24 (2006.01)
Priorité
CH 9552005 07.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Müller, Christian

5408, Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.