Linearmotor mit integrierter Führung
Brevet européen · EP1732197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1732197
- Numéro de demande
- EP06405146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Publié
- 13 déc. 2006
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/04 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 11/00 (2006.01)H02K 41/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 9802005 09.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.