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Brevet européen · EP1732470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1732470
- Numéro de demande
- EP05733174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2005
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/84 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 558721 P 31.03.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/010904 31.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/096994 20.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
HOWELL, Douglas, D.
Cape Elizabeth, ME 04107, US
GIBBONS, William, S.
Winston-Salem, NC 27105, US
CARTER, Matthew, P.
Dobson, NC 27107, US
CLARK, Victor, D.
Winston-Salem, NC 27106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.