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Brevet européen · EP1732476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1732476
Numéro de demande
EP05725334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/42 (2006.01)
//A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 552257 P 11.03.2004
US 571008 P 13.05.2004
Demande PCT
PCT/US2005/008110 11.03.2005
Publication PCT
WO2005/086939 22.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

O'DRISCOLL, Shawn, W.

Rochester, MN 55902, US

GILLARD, Joel

Portland, OR 97213, US

JENSEN, David, G.

Troutdale, OR 97060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.