HYDRAULISCHES BINDEMITTEL
Brevet européen · EP1732861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1732861
- Numéro de demande
- EP05718351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2005
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 5 avr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C04B 28/06 (2006.01)C04B 7/21 (2006.01)
- Priorité
- AT 6002004 05.04.2004
- Demande PCT
- PCT/IB2005/000877 05.04.2005
- Publication PCT
- WO2005/097700 20.10.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.04.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.04.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 17 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.09.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.