HYDROXYETHYLSTÄRKE
Brevet européen · EP1732953 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1732953
- Numéro de demande
- EP05708068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2005
- Publié
- 20 déc. 2006
- Délivré
- 7 nov. 2007
- Radié
- 7 nov. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08B 31/10 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 31/718 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04100813 01.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/050877 01.03.2005
- Publication PCT
- WO2005/082942 09.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.