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Brevet européen · EP1733078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1733078
Numéro de demande
EP05735710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2005
Publié
20 déc. 2006
Délivré
27 févr. 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 29/20 (2006.01)
C30B 15/34 (2006.01)
Priorité
US 820468 08.04.2004
Demande PCT
PCT/US2005/011404 06.04.2005
Publication PCT
WO2005/100646 27.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics and Plastics, Inc.

1 New Bond Street, Box Number 15138, Worcester, MA 01615-0138, US

Inventeur

LOCHER, John, Walter

Amherst, NH 03031, US

ZANELLA, Steven, Anthony

Dublin, NH 03444, US

MACLEAN, Ralph, Lampson, Jr.

Manchester, NH 03102, US

BATES, Herbert, Ellsworth

Milford, New Hampshire 03055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.